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Sous-série 3 K Recueil des actes administratifs de la Préfecture
(63 articles, 3, 80 m.l.)
( 63 articles, 3, 80 m.l.).
Le Bulletin de la Préfecture destiné à assurer la diffusion des actes préfectoraux auprès des maires et des fonctionnaires est publié dans le département à partir de l'an X jusqu'en 1821, à l'exception de l'année 1811 où la publication change de titre et devient le Journal de la Corrèze. Les derniers numéros des années 1820 et 1821 sont reliés avec le Recueil des actes administratifs. Des tables alphabétiques se trouvent à la fin de la sous-série et couvrent la période de l'an VIII à 1891.
- Introduction
- Instruments de recherche
- Sommaire du guide
- Série K - Lois, ordonnances et arrêtés (1789-1940)
- - Bulletin des lois
- - Moniteur universel puis journal officiel
- - Recueil des actes administratifs de la Préfecture
- - Arrêtés du Préfet
- - Conseil de préfecture
- - Sources complémentaires
Archives Départementales de la Corrèze - Le Touron 19000 Tulle
Tel. +33 (0)5 55 20 11 91 - Fax. +33(0)5 55 20 95 47
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