Domaine public

Le domaine public n'est pas représenté dans cette série. Le morcellement administratif et géographique du Bas-Limousin et la présence d'importantes seigneuries princières tardivement réunies à la Couronne (Turenne, Pompadour) l'expliquent en grande partie. Les terriers qui auraient dû figurer dans cette série doivent être recherchés dans les séries E (titres féodaux, papiers de famille), F (fonds d'érudits), J (entrées par voie extraordinaire) et aux Archives nationales (marquisat de Pompadour, vicomté de Turenne).

Sources complémentaires


Archives départementales de la Corrèze
    2 F fonds Champeval
hommages et reconnaissances : 1, 2, 3, 20-22 (Ventadour, 1281-1707).

    6 F fonds Clément-Simon
Ce fonds d'érudits renferme des terriers et des documents fonciers qui intéressent de nombreuses seigneuries et paroisses du Bas-Limousin.

Archives nationales (Paris)
   
    Série J Trésor des chartes
J 1114 actes de la maison de La Tour relatifs à Donzenac, XIVe-XVe s.

    Série K  Monuments historiques
K 1179-1183. Limousin, 1214-XVIIIe s.
    1179. notamment : vicomté de Ventadour, 1249-1608.
    1180-1183. partie du chartrier de la vicomté de Turenne, 1214-1693.
KK 1213. Vicomté de Turenne, 1345-1557.
    1213A. Mémorial des affaires du vicomte, [1345] 1392-1410.
    1213B. Actes relatifs à l'exemption de la taille royale, [1454] 1550-1557.

    Série P chambre des comptes de Paris
P 512 bureau des finances de Limoges, 1679-1736
P 1176 généralité de Limoges : états des domaines et droits casuels du roi, 1723-1741
P 1204 idem, 1739-1742
P 1233 idem, 1743-1750 ; P 1236 idem, 1745
P 1295 idem, 1750-1761
P 1863-1864 évaluation des terres de Pompadour, Bret, Saint-Cyr-la-Roche, la Rivière, échangées par le duc de Choiseul avec le roi, 1764
P 2024-2028 échange de ces mêmes terres avec le roi [voir aussi : R3 939]

PP 45-46 inventaires des hommages et aveux de la chambre de Languedoc (dont Limousin), 1374-1662, 1618-1786.
PP 56 inventaire des francs-fiefs de la généralité de Limoges
PP 75 table et inventaire des registres du bureau des finances de Limoges.

    Sous-série Q1 titres domaniaux (biens séquestrés sous la Révolution)
    136 à 153. Fonds de la vicomté de Turenne : terriers, acquisitions et rachats, arrentements, déclarations d'ensaisinements et d'héritages, reconnaissances des tenanciers et des vassaux, hommages et investitures, greffe du domaine, titres de domaines. 1250-1789.
        Cf. [Archives nationales], Etat général des fonds, t. premier, p. 474-475.
    Ces documents sont consultables sous forme de microfilms aux archives de la Corrèze sous les cotes 1 Mi 101 à 140 (Q1 137* à 145*), 1 Mi 151 à 170 (Q1 146*1 à 29), 1 Mi 178 à 183 (Q1 146*30 à 52, 148* et 152*), 1 Mi 193 à 214 (Q1 136 à 153).
    602*1. Reconnaissances d'héritages sis à Altillac, Bassignac, etc. 1510.

    Série R papiers des princes
. R2 Maison de Bouillon (vicomté de Turenne)
    439 à 513. Titres d'acquisition et de propriété, comptes généraux et particuliers, terriers, déclarations de cens, hommages, aveux et dénombrements, procès-verbaux d'arpentage des forêts, inventaires des meubles, etc. concernant la vicomté de Turenne (vendue au roi en 1738) et ses dépendances (notamment Beaulieu, Brive-la-Gaillarde, Castel-Novel, Malemort). XIIe-XVIIe siècles.

. R3 Maison de Conti (marquisat de Pompadour et seigneurie de Bret)
    939. Titres de propriété, et notamment vente de ces seigneuries à Jeanne-Antoinette Poisson, marquise de Pompadour. 1728-1760.
    940. Nomination aux offices de ces seigneuries. [1499]-1745.

    Série U Extraits et procédures judiciaires
    U* 978. Mémoires sur la vicomté de Turenne, XVIIIe s.

    Série Z Juridictions spéciales
. Z2  juridictions seigneuriales (vicomté de Turenne)
    4372. Commission pour la recherche des lettres de provision des officiers et la réduction des offices de la vicomté. 1611.
    4373*-4378*. Contrats reçus et extraits faits par le notaire et greffier du domaine de la vicomté. 1590-1623.
   
    Série AP Archives personnelles et familiales
. 14 AP chartrier de Pompadour (épaves)
    1. Lettres de souverains aux seigneurs de Pompadour, 1485-1676 ; inventaires du mobilier des châteaux de Saint-Cyr-la-Roche et de Pomapdour, XVIe s.
. 111 AP Archives Noailles
    1-26, 73-77. Titres de propriété des biens en Limousin, Périgord et Quercy, XIIIe-XXe s.

Archives départementales de la Gironde
B Parlement de Bordeaux
    enregistrement des édits, ordonnances, déclarations et lettres patentes.




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